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Marques déposées par l'association loi 1901 ACTION CONTRE LES SPONDYLARTHROPATHIES
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JOURNEE NATIONALE DES SPONDYLARTHRITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOURNEE NATIONALE DES SPONDYLARTHRITES
ACTION CONTRE LES SPONDYLARTHROPATHIES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3847143
Date de dépôt :
19/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2021
JOURNEE NATIONALE DES SPONDYLARTHRITES de ACTION CONTRE LES SPONDYLARTHROPATHIES

Présentation de la marque JOURNEE NATIONALE DES SPONDYLARTHRITES

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2011 par l'association loi 1901 ACTION CONTRE LES SPONDYLARTHROPATHIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JOURNEE NATIONALE DES SPONDYLARTHRITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ACTION CONTRE LES SPONDYLARTHROPATHIES domicilié(e) 12ter place Garibaldi - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACTION CONTRE LES SPONDYLARTHROPATHIES domicilié(e) 12ter place Garibaldi - 06300 - NICE - France.

La marque JOURNEE NATIONALE DES SPONDYLARTHRITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOURNEE NATIONALE DES SPONDYLARTHRITES est expirée depuis le 19 juillet 2021.

ACTION CONTRE LES SPONDYLARTHROPATHIES a également déposé les autres marques suivantes : BAMBOO


ACTION CONTRE LES SPONDYLARTHROPATHIES, Association loi 1901 - 12ter place Garibaldi - 06300 - NICE - France


ACTION CONTRE LES SPONDYLARTHROPATHIES - 12ter place Garibaldi - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Publicité par l'objet ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.